Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NHTA BIOTECH APB Suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEPTICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NHTA BIOTECH APB Suisse domicilié(e) route de l'Orée-du-Bois 5A - 2300 - La Chaux-de-Fonds - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SEPTICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTICLEAN arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.
NHTA BIOTECH APB Suisse a également déposé les autres marques suivantes : Florilège , SANYCLEAN , Flow'air
NHTA BIOTECH APB Suisse Sarl - route de l'Orée-du-Bois 5A - 2300 - La Chaux-de-Fonds - Suisse
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Produits de maquillage ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; parfums d’ambiance ; huiles essentielles ; huiles végétales à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de toilette ; huiles de massage ; bougies de massage à usage cosmétique ; eaux florales ; savons non à usage médical ; shampooings ; après – shampooings ; cosmétiques non médicamenteux ; préparations pour le bain et la douche non à usage médical ; crèmes cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; baumes autres qu’à usage médical ; lotions à usage cosmétique ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ; laits de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain et la douche ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; lingettes imprégnées de préparations de lavage pour l'hygiène ; déodorants (parfumerie) ; produits de toilette contre la transpiration ; crèmes de soins capillaires ; lotions capillaires ; teintures cosmétiques ; produits de rasage ; lotions après rasage ; dentifrices ; produits pour rafraîchir l’haleine ; bains de bouche non à usage médical ; produits pour le soin des ongles ; détergents ; lingettes imprégnées de préparations détergentes ; produits de soin pour animaux ; shampooings pour animaux de compagnie (préparations d’hygiène non médicamenteuses) ; déodorants pour animaux de compagnie ;
Biocides ; Bactéricides ; Virucides ; Fongicides ; désinfectants ; produits antiseptiques ; acaricides ; insecticides; parasiticides ; insectifuges ; produits pour la destruction des animaux ou organismes nuisibles ; produits antiparasitaires ; répulsifs ; préparations anti bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; shampooings insecticides, antiparasitaires ; lotions insecticides, antiparasitaires ; savons antibactériens, antivirus, antifongiques ; produits antibactériens, antivirus, antifongiques pour le traitement de la peau ; lingettes imprégnées désinfectantes ; détergents à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; baumes à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour traitement anti acnéiques ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits de protection solaire ; savons médicinaux; shampooings médicamenteux ; préparations de toilette médicamenteuses ; préparations pour le bain et la douche à usage médical ; bains de bouche à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments nutritionnels ; suppléments alimentaires minéraux ; fibres alimentaires ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; désodorisants ; désodorisants d’atmosphère ; destructeurs d’ odeurs ; produits pour la purification de l’air ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments médicamenteux pour animaux ; produits vétérinaires ; lotions à usage vétérinaire ; shampooings médicamenteux pour animaux.
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