NHS, Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1609390
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2029
Présentation de la marque SANTA CRUZ
Déposée le 3 août 1989 par la société NHS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANTA CRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NHS domicilié(e) 104 Bronson Street, #9, Santa Cruz, CALIFORNIE 95062 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque SANTA CRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANTA CRUZ arrivera à expiration en date du 3 août 2029.
NHS, Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 104 Bronson Street, #9, Santa Cruz, CALIFORNIE 95062 - États-Unis
Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1999 n°2150029 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 13 avril 1992 - Transmission de propriété n°62155 - Publication au BOPI 1992-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414606 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 13 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768536 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-13
Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722779 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05
Planches à roulettes, tous composants, accessoires, pièces détachées à savoir, axes, roues, roulements, plateaux, boulons, écrous, protection en plastique de plateaux, vêtements, chaussures, protections à savoir, genouillères, coudiéres, protége-poignets, casques, gants, autocollants, planches de surf, surf des neiges, planches de vagues et tout autre article de sports de glisse
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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