Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST LOUIS
NHL Enterprises B.V, Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1620714
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2030
ST LOUIS de NHL Enterprises B.V

Présentation de la marque ST LOUIS

Déposée le 8 août 1990 par la société étrangère NHL Enterprises B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NHL Enterprises B.V domicilié(e) 14 D Polakweg, 2288 GG RIJSWIJK - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET ALAIN domicilié(e) 62 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France.

La marque ST LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST LOUIS arrivera à expiration en date du 8 août 2030.

NHL Enterprises B.V a également déposé les autres marques suivantes : OTTAWA SENATORS , , , B , TORONTO MAPLE LEAFS , TAMPA BAY LIGHTNING , C , STARS , NY ISLANDERS , (Marque figurative)


NHL Enterprises B.V, Société de droit néerlandais - 14 D Polakweg, 2288 GG RIJSWIJK - Pays-Bas


PROMARK, M. BERTHET ALAIN - 62 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165048 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162864 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448080 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-03

Inscription le 16 août 2012 - Changement d'adresse n°581285 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 13 mai 2014 - Changement d'adresse n°623935 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2020 n°2755840 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-29

Appareils et instruments électriques, électroniques, de sauvetage et d'enseignement;casques;appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images;jeux électroniques et jeux vidéo;pièces et parties constitutives pour tous les produits précités;cassettes, bandes magnétiques et bandes vidéo;films, enseignes lumineuses et aimants, y compris les aimants pour les réfrigérateurs.Imprimés;photographies;articles de papeterie;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;cartes à usage commercial;plumes, crayons, marqueurs, craies à dessiner, cartes postales, bloc-notes, livres à colorier, livres, magazines, journaux, albums, matériel pour apprendre le hockey sur glace, adhésif pour pare-chocs de véhicules, adhésif, décalcomanies, affichettes collantes, papier d'emballage, posters et écriteaux pour boutons de portes.Vêtements, chaussures, chapeaux;vêtements de sport et chaussures de sport;bonnets, pantalons, shorts, collants, shorts pour le sport, tee-shirts, débardeurs, chandails, tricots, chemises, survêtements, foulards, toques, gants, mitaines, vestes de sport, vestes, bavettes, chaussettes,pantoufles, rembourrage protecteur pour vêtements de sport, pantalons pour athlètes, shorts pour joueurs de hockey.Jeux et jouets;articles de sport;pièces et parties constitutives pour les produits précités; protège-dents pour usage sportif, buts, cannes, crosses, patins, palets, balles de golf, jeux mécaniques, jeux de table, jeux de batons, disques volants, poupées animées, jouets peluche, casque pour usage sportif, marionnettes et décorations pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].