Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTTAWA SENATORS
NHL Enterprises B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92443849
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022

Présentation de la marque OTTAWA SENATORS

Déposée le 30 novembre 1992 par la société étrangère NHL Enterprises B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTTAWA SENATORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société étrangère NHL Enterprises B.V domicilié(e) Fred. Roeskestraat 123 - 1076 - EE AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARA & Avocats domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque OTTAWA SENATORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OTTAWA SENATORS est expirée depuis le 30 novembre 2022.

NHL Enterprises B.V a également déposé les autres marques suivantes : , , ST LOUIS , B , TORONTO MAPLE LEAFS , TAMPA BAY LIGHTNING , C , STARS , NY ISLANDERS , (Marque figurative)


NHL Enterprises B.V., Société de droit néerlandais - Fred. Roeskestraat 123 - 1076 - EE AMSTERDAM - Pays-Bas


Cabinet BOUCHARA & Avocats - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221906 - Publication au BOPI 2002-05-30

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162864 - Publication au BOPI 1993-09-13

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2504006 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06

Inscription le 16 août 2012 - Changement d'adresse n°581285 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 13 mai 2014 - Changement d'adresse n°623935 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Appareils et instruments électriques, électroniques, de sauvetage et d'enseignement; casques; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; jeux électroniques et jeux vidéo; parties constitutives de tous les articles précités; cassettes, bandes magnétiques et bandes vidéo; films, enseignes lumineuses et aimants, y compris les aimants pour les réfrigérateurs.Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; cartes à usage commercial; plumes (articles de bureau), crayons, marqueurs, craies à dessiner, cartes postales, carnets, livres à colorier, livres, revues (périodiques), journaux, albums, manuels d'instruction concernant le hockey sur glace, autocollants pour pare-chocs de véhicules, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, affiches pour vitrines, papier d'emballage, affiches, pancartes imprimées à suspendre aux boutons de porte.Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de sport et chaussures de sport; casquettes, pantalons, shorts, slips, caleçons, tee-shirts, débardeurs, jerseys (vêtements), chandails, chemises, survêtements,foulards, toques, gants (habillement), mitaines, blazers, vestes, bavettes non en papier, chaussettes, chaussons, rembourrages protecteurs pour vêtements de sport, collants de sport, shorts pour joueurs de hockey.Jeux, jouets; articles de sport non compris dans d'autres classes et leurs parties constitutives; protège-dents pour usage sportif, buts, cannes, patins à glace ou à roulettes, palets, balles de golf, jeux mécaniques, jeux de table, jeux de bâtons, disques volants, jouets en peluche, jouets animés, casques pour usage sportif, marionnettes et décorations pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].