Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMMES PASSION
M. NGUYEN VAN MICHEL

Numéro de dépôt :
4088694
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
GEMMES PASSION de NGUYEN VAN MICHEL

Présentation de la marque GEMMES PASSION

Déposée le 6 mai 2014 par monsieur NGUYEN VAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEMMES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur NGUYEN VAN MICHEL domicilié(e) 74 RUE DU GENERAL LECLERC - 91250 - SAINTRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NGUYEN VAN MICHEL domicilié(e) 74 RUE DU GENERAL LECLERC - 91250 - SAINTRY SUR SEINE - France.

La marque GEMMES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMES PASSION est expirée depuis le 6 mai 2024.


M. NGUYEN VAN MICHEL - 74 RUE DU GENERAL LECLERC - 91250 - SAINTRY SUR SEINE - France


M. NGUYEN VAN MICHEL - 74 RUE DU GENERAL LECLERC - 91250 - SAINTRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.