GEMMES PASSION
Présentation de la marque GEMMES PASSION
Déposée le 6 mai 2014 par monsieur NGUYEN VAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEMMES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GEMMES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMES PASSION est expirée depuis le 6 mai 2024.
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43