Déposée le 23 mai 2003 par monsieur NGUYEN Trong-Khanh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CÔBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est monsieur NGUYEN Trong-Khanh domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société : CÔBA MARK en cours de formation, 18, boulevard du Maréchal Foch, 93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque CÔBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔBA est expirée depuis le 23 mai 2013.
Monsieur NGUYEN Trong-Khanh - agissant au nom et pour le compte de la société : CÔBA MARK en cours de formation, 18, boulevard du Maréchal Foch, 93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389009 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait, beurre, crème, fromages et spécialité fromagères, yaourts et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Légumes surgelés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires). Féculents, pâtes alimentaires, nouilles asiatiques. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Semoule de blé, taboulé. Eaux gazeuses. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet.Communications par terminaux d'ordinateurs notamment dans le domaine du conseil aux entreprises et dans le domaine juridique. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CÔBA"
