Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.I.S France Mesure Instrument & Système
NGUYEN Duy Quang

Numéro de dépôt :
99772606
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque M.I.S France Mesure Instrument & Système

Déposée le 27 janvier 1999 par NGUYEN Duy Quang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.I.S France Mesure Instrument & Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est NGUYEN Duy Quang, domicilié(e) 22 Domaine des Charmilles, 01390 MIONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NGUYEN Duy Quang - France.

La marque M.I.S France Mesure Instrument & Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.I.S France Mesure Instrument & Système est expirée depuis le 27 janvier 2009.

NGUYEN Duy Quang a également déposé les autres marques suivantes : T.A.U.P.E. , MESURE-EXPO


NGUYEN Duy Quang - 22 Domaine des Charmilles, 01390 MIONNAY - France


NGUYEN Duy Quang - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Appareils de mesure des signaux électriques et des capteurs de grandeurs physiques avec stockage de données et liaison avec ordinateur.