Déposée le 21 février 2005 par NGUYEN Dinh Ngoc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TIGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est NGUYEN Dinh Ngoc domicilié(e) 12, place du général Koenig,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NGUYEN Dinh Ngoc domicilié(e) 12, place du général Koenig,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque TIGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NGUYEN Dinh Ngoc - 12, place du général Koenig,75017 PARIS - 75017 - France
Monsieur NGUYEN Dinh Ngoc - 12, place du général Koenig,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422153 - Publication au BOPI 2005-11-14
Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456120 - Publication au BOPI 2007-06-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour cheveux. Lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Bijouterie ; horlogerie ; porte-clefs ; statues et figurines en métaux précieux médailles. Malles et valises ; parapluies, parasols ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir et en imitation de cuir ; ceintures ; gants ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; balles de jeu.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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