Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET ESPRIT TITANE
NGUYEN Bernard, Charles

Numéro de dépôt :
3351799
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/04/2015
ET ESPRIT TITANE de NGUYEN Bernard

Présentation de la marque ET ESPRIT TITANE

Déposée le 11 avril 2005 par NGUYEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ET ESPRIT TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est NGUYEN Bernard, Charles domicilié(e) 18 rue de Garin,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERNARD NGUYEN domicilié(e) 18 RUE DE GARIN,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque ET ESPRIT TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET ESPRIT TITANE est expirée depuis le 11 avril 2015.


NGUYEN Bernard, Charles - 18 rue de Garin,31500 TOULOUSE - 31500 - France


MR BERNARD NGUYEN - 18 RUE DE GARIN,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Boîtiers, bracelets et chaînes (bijouterie) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs. Appareils et instruments nautiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.