Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NGS ENVIRONNEMENT
/
ECODIGESTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECODIGESTEUR
NGS ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4349913
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2027
ECODIGESTEUR de NGS ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECODIGESTEUR

Déposée le 29 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NGS ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECODIGESTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NGS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36 PLACE ST CLEMENT - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 240 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gudefin gerald domicilié(e) 36 place st clement - 71000 - MACON - France.

La marque ECODIGESTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODIGESTEUR arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.


NGS ENVIRONNEMENT, SAS - 36 PLACE ST CLEMENT - 71000 - MACON - France - SIREN 828240416


M. gudefin gerald - 36 place st clement - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.