Déposée le 24 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NGPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MEL AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NGPA domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 106 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NGPA, M. JULIEN Gérard domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque LE MEL AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NGPA, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 529106544
NGPA, M. JULIEN Gérard - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547925 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549164 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607710 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756018 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Appareils d'enseignement audiovisuel (A0831), diapositives (D0191), appareils de cadrage pour diapositives (D0192), appareils de projection de diapositives (D0193), cadres pour diapositives (D0194), disques acoustiques (D0224), dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques (D0226), audio-vidéo pour disques compacts (D0229), disques magnétiques (D0230), disques optiques (D0231), disques optiques compacts (D0232), disquettes souples (D0237),) films pour l'enregistrement des sons (E0327), appareils pour l'enregistrement du son (E0328), : supports d'enregistrements sonores (E0329), enregistreurs à bande magnétique (E0330), caisses enregistreuses (E0334), appareils d'ensei-gnement (E0339), enseignes lumineuses (E0345), machines à facturer (F0002), fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques (F0155), câbles à fibres optiques (F0156), fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux (F0207), écrans fluorescents (F0315), : appareils pour le traitement de l'information (I0083), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision (J0035), logiciels de jeux (J0043), programmes enregistrés de logiciels (L0342), logiciels de jeux (L0343), machines de traitement de texte (M0011), cartes magnétiques (M0025), fils magnétiques (M0026), magnétoscopes (M0028), mémoires pour ordinateurs (M0254), modems (M0420), matériels pour moniteurs (M0435), programmes d'ordinateurs moniteurs (M0436), Dispositifs pour le montage des fils cinématographiques (M0443), dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques (N0052), ordinateurs (O0090), ordinateurs blocs-notes (O0091), imprimantes d'ordinateurs (O0092), mémoires pour ordinateurs (O0093), périphériques d'ordinateurs (O0094), logiciels téléchargeables pour programmes d'or-dinateurs (O0095), programmes d'ordinateurs enregistrés (O0096), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques (P0060), instruments pour levée de plans (P0576), mécanismes pour appareils à prépaiement (P0932), logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs (P0967), programmes d'ordinateurs enregistrés (P0968), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs (P0969), appareils de projection (P0972), écrans de projection (P0973), circuits intégrés pour puces (P1015), récepteurs audio et vidéo (R0129), répondeurs téléphoniques (R0230), appareils pour la reproduction du son (R0240), appareils scolaires (S0148), appareils pour la transmission du son (S0383), souris pour informatique (S0465), tapis de souris (S0467 et T0117), supports de données magnétiques (S0582), supports de données optiques (S0583), tableaux d'affichage électronique (T0027), tables traçantes pour traceurs (T0445), appareils pour le traitement de l'information (T0456), transmetteurs pour télécommunication (T0469), unités à bande magnétique pour informatique (U0006), unités centrales de traitement pour processeurs (U0007). Clichés à adresses (A0124), machines à imprimer des adresses (A0125), plaques à adresses pour machines à adresser (A0126), affiches (A0153), porte-affiches en papier ou en carton (A0155), boîtes en carton ou en papier (B0613), brochures (B0835), calendriers (C0128), cartes (C0287), chemises pour documents (D0266), dossiers – papeterie (D0279), drapeaux en papier (D0299), duplicateurs (D0311), écriteaux en papier ou en carton (E0148), enseignes en papier ou en carton (E0343), formulaires (F0360), images (I0013), impressions (I0026), machines à imprimer des adresses (I0030), imprimés (I0046), journaux (J0056), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur (P0966), prospectus (P0980), publications (P1013), reliures (R0200), articles pour reliures (R0201), répertoires (R0229), représentations graphiques (R0234), revues – périodiques (R0296), sous-main (S0469), stylos (S0543). Estimation en affaires commerciales (A0021), affichage (A0033), courrier publicitaire (C0126), diffusion, distribution d'échantillons (D0036), diffusion d'annonces publicitaires (D0037), diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons (D0038), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles (D0040), aide à la direction des affaires (D0041), consultation pour la direction des affaires (D0042), distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons (D0052), mise à jour de documentation publicitaire (D0060), reproduction de documents (D0061), diffusion, distribution d'échantillons (E0006), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité (E0102), recueil de données dans un fichier central (F0004), gestion de fichiers informatiques (F0006), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité (F0019), gestion de fichiers informatiques (G0015), location de matériel publicitaire (L0057), location de temps publicitaire sur tout moyen de communication (L0068), location d'espaces publicitaires (L0080), sondage d'opinion (O0009), courrier publicitaire (P0112), diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons (P0113), diffusion d'annonces publicitaires (P0116), publication de textes publicitaires (P0118), publicité (P0119), publicité en ligne sur un réseau informatique (P0120), publicité par correspondance (P0121), publicité radiophonique (P0122), publicité télévisée (P0123), relations publiques (P0124), publicité radiophonique (R0007), reproduction de documents (R0059).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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