Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Promise
Mme. Ngoc-Phung Dang

Numéro de dépôt :
4010263
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Promise de Ngoc-Phung Dang

Présentation de la marque La Promise

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par madame Ngoc-Phung Dang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Promise »

Le déposant est madame Ngoc-Phung Dang domicilié(e) 4 rue des Closeaux - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Ngoc-Phung Dang domicilié(e) 4 rue des Closeaux - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Ngoc-Phung Dang - 4 rue des Closeaux - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Mme. Ngoc-Phung Dang - 4 rue des Closeaux - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 mars 2014 - Rejet total n°619628 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements.