Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADNA BASSA
Mle Ngo Pom Jacqueline

Numéro de dépôt :
4247051
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2026
ADNA BASSA de Ngo Pom Jacqueline

Présentation de la marque ADNA BASSA

Déposée le 6 février 2016 par mademoiselle Ngo Pom Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ADNA BASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est mademoiselle Ngo Pom Jacqueline domicilié(e) 20 Paul Pic - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Ngo Pom Jacqueline domicilié(e) 20 Paul Pic - 69500 - BRON - France.

La marque ADNA BASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADNA BASSA arrivera à expiration en date du 6 février 2026.


Mle Ngo Pom Jacqueline - 20 Paul Pic - 69500 - BRON - France


Mle Ngo Pom Jacqueline - 20 Paul Pic - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Divertissement.