Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACHEL ET NATA
NGN, SARL

Numéro de dépôt :
4060306
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
RACHEL ET NATA de NGN

Présentation de la marque RACHEL ET NATA

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RACHEL ET NATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NGN domicilié(e) 38 AVENUE DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 952 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES NEUMAN domicilié(e) 38 AV DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France.

La marque RACHEL ET NATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHEL ET NATA est expirée depuis le 13 janvier 2024.


NGN, SARL - 38 AVENUE DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France - SIREN 502952021


M. CHARLES NEUMAN - 38 AV DE WAGRAM - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.