Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HOUSE DANCE
NGITA NSAKALA YATERA ISMAËL
Numéro de dépôt :
3187162
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque HOUSE DANCE
Déposée le 4 octobre 2002 par NGITA NSAKALA et YATERA ISMAËL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOUSE DANCE »
Les déposants sont NGITA NSAKALA domicilié(e) 62 RUE CAMILLE DESMOULINS, BAT : G212,94235 CACHAN - 94235 - France et YATERA ISMAËL domicilié(e) 14 RUE BOURET,75019 PARIS - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YATERA ISMAËL domicilié(e) 14 RUE BOURET,75019 PARIS - 75019 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NGITA NSAKALA - 62 RUE CAMILLE DESMOULINS, BAT : G212,94235 CACHAN - 94235 - France
YATERA ISMAËL - 14 RUE BOURET,75019 PARIS - 75019 - France
Monsieur YATERA ISMAËL - 14 RUE BOURET,75019 PARIS - 75019 - France
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378020 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement, magnétiques numériques, disques accoustiques, disque compact [audio-vidéo], ordinateur, logiciel, périphérique et processeur. Vêtements, chaussures, chapellerie éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, d'artistes. Montages de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques et d'expositions. Réservation de place de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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