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Marques déposées par monsieur Nghi LE DUC
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40 Ecus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

40 Ecus
M. Nghi LE DUC

Numéro de dépôt :
4297427
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
40 Ecus de Nghi LE DUC

Présentation de la marque 40 Ecus

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par monsieur Nghi LE DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 40 Ecus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Nghi LE DUC domicilié(e) 8 Rue Popincourt - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nghi LE DUC domicilié(e) 8 RUE Popincourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 40 Ecus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 Ecus arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


M. Nghi LE DUC - 8 Rue Popincourt - 75011 - Paris - France


M. Nghi LE DUC - 8 RUE Popincourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de maisons de repos ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Composition Florales.