Marque renouvelée - Marque en vigueur

E.L.I.T.E
NGE FONDATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99814216
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2029

Présentation de la marque E.L.I.T.E

Déposée le 22 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NGE FONDATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.L.I.T.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NGE FONDATIONS domicilié(e) 29 à 31 rue des Taches - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 099 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque E.L.I.T.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E.L.I.T.E arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

NGE FONDATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TERVOILE


NGE FONDATIONS, Société par Actions Simplifiée - 29 à 31 rue des Taches - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 348099987


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-31

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-37

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-44

Inscription le 6 juillet 2000 - Renonciation partielle n°303355 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement avec limitation le 12 août 2009 n°2415596 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510455 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733829 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2718921 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Filet et dispositif de protection contre les avalanches et les chutes de pierres ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Tous travaux sur des éléments de grande hauteur, sur des ouvrages d'art, ou en accès difficile du fait notamment d'une intervention en altitude et notamment services de constructions, de réparations et installations ; nettoyages d'édifices ; démolitions de cheminées ; montages et démontages de structures métalliques ou non-métalliques ; déposes de châssis vitrés ; travaux sur des monuments historiques ; poses de paratonnerre, de témoins, de mires ; services d'étanchéité ; services de ragréage ; services de dératisation, de désinfection ; services de travaux de destruction d'animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture) ; travaux de peinture ; services de confortement de falaises ; poses de filets paravalanches ; tous travaux réalisés dans la protection contre les éboulements rocheux et notamment purges de falaises, ancrages passifs, boulonnages, poses de nappes de grillages, poses de filets pare-pierres, poses de témoins, injection de béton ; lavages de carreaux ; démolitions urbaines et notamment tirs de tranchées, pétardages en milieu confiné, démolitions d'immeubles, de cheminées, château d'eau, structures métalliques, viaducs, ponts, pylônes, par des tirs spéciaux d'artificiers. Travaux héliportés à savoir d'acheminement de matériels en milieu périlleux. Traitements de tous matériaux. Dépigeonnage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.