Déposée le 13 mai 1994 par NFL PROPERTIES EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRO TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est NFL PROPERTIES EUROPE domicilié(e) Polakweg 14, 2288 GG Rijswijk 2H PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque PRO TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Errata - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 25 août 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°242060 - Publication au BOPI 1997-08-25
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Papier à lettres et papier à dessin, papier-parchemin, papier-cadeau et papier d'emballage, enveloppes, sacs en papier, albums, signets, faire-part, cartes de vux, rideaux en papier, essuie-mains en papier, cubes et boîtes en papier et en carton, papier et carton à bâtir, stencils; produits de l'imprimerie, livres, images, affiches, photographies, taille-crayons, biblorhaptes et classeurs, articles de papeterie; cartes à jouer, décalcomanies, instruments pour écrire; gommes à effacer, blocs-notes, règles à dessiner, tire-lignes, presse-papier, calendriers, bavoirs, serviettes, dessous de bouteille ou de carafe, ronds de table, tous en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); transferts.Vêtements.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; ballons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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