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Marques déposées par la société étrangère NFL Properties Europe GmbH
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SAN FRANCISCO 49ERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAN FRANCISCO 49ERS
NFL Properties Europe GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92419092
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022

Présentation de la marque SAN FRANCISCO 49ERS

Déposée le 15 mai 1992 par la société étrangère NFL Properties Europe GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN FRANCISCO 49ERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 1 décembre 2024.

Le déposant est la société étrangère NFL Properties Europe GmbH domicilié(e) Mergenthalerallee 10-12 - 65760 - ESCHBORN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance & Associés, Julien Horn domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque SAN FRANCISCO 49ERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAN FRANCISCO 49ERS est expirée depuis le 15 mai 2022.

NFL Properties Europe GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAROLINA PANTHERS , INDIANAPOLIS COLTS , D DENVER BRONCOS , G GREEN BAY PACKERS , ST LOUIS CARDINALS , ATLANTA FALCONS , MINNESOTA VIKINGS , LOS ANGELES RAMS , (Marque figurative)


NFL Properties Europe GmbH, Société de droit allemand - Mergenthalerallee 10-12 - 65760 - ESCHBORN - Allemagne


De Gaulle Fleurance & Associés, Julien Horn - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2002 n°2220345 - Publication au BOPI 2002-05-07

Inscription le 19 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°157445 - Publication au BOPI 1993-04-19

Publication - Publication au BOPI 1992-20

Republication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499789 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 22 mai 2012 - Changement de dénomination n°577442 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 22 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°577441 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

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