NFL
Présentation de la marque NFL
Déposée le 26 juin 1991 par la société étrangère NFL Properties Europe B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NFL est expirée depuis le 26 juin 2021.
NFL Properties Europe B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201069 - Publication au BOPI 2001-06-26
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473570 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Inscription le 6 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583785 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583784 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06