Déposée le 5 juillet 1985 par NFL PROPERTIES EUROPE B.V et la Société Anonyme (SA) TECHNI CINE PHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont NFL PROPERTIES EUROPE B.V.,, domicilié(e) Laan Van Meerdervoort, 189F LA HAYE PAYS-BAS (dossier no 2039250) - États-Unis et la Société Anonyme (SA) TECHNI CINE PHOT domicilié(e) 64bis, Bd. Jean-Jaurès, 93584 SAINT-OUEN CEDEX (dossier no 2050807) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
La marque NFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NFL PROPERTIES EUROPE B.V. - Laan Van Meerdervoort, 189F LA HAYE PAYS-BAS (dossier no 2039250) - États-Unis
TECHNI CINE PHOT S.A. - 64bis, Bd. Jean-Jaurès, 93584 SAINT-OUEN CEDEX (dossier no 2050807) - XX - SIREN 6
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1994 n°2050807 - Publication au BOPI 1994-10-18
Renouvellement sans limitation n°2039250 - Publication au BOPI 1994-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription - Transmission de propriété n°14643 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NFL"
