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Marques déposées par monsieur NEZRI Elie
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Le 11ème Domaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le 11ème Domaine
M. NEZRI Elie

Numéro de dépôt :
4099121
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
Le 11ème Domaine de NEZRI Elie

Présentation de la marque Le 11ème Domaine

Déposée le 19 juin 2014 par monsieur NEZRI Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le 11ème Domaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur NEZRI Elie domicilié(e) 51 Boulevard Romain Rolland, chez Melle Ruth TUIL - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEZRI Elie domicilié(e) 51 Boulevard Romain Rolland, chez Melle Ruth TUIL - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque Le 11ème Domaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 11ème Domaine est expirée depuis le 19 juin 2024.


M. NEZRI Elie - 51 Boulevard Romain Rolland, chez Melle Ruth TUIL - 92120 - MONTROUGE - France


M. NEZRI Elie - 51 Boulevard Romain Rolland, chez Melle Ruth TUIL - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.