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Marques déposées par l'association loi 1901 NEZIGNAN AU FIL DES ANS
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Rézignan Au Fil Des ans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rézignan Au Fil Des ans
NEZIGNAN AU FIL DES ANS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3464395
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
Rézignan Au Fil Des ans de NEZIGNAN AU FIL DES ANS

Présentation de la marque Rézignan Au Fil Des ans

Déposée le 20 novembre 2006 par l'association loi 1901 NEZIGNAN AU FIL DES ANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rézignan Au Fil Des ans »

Le déposant est l'association loi 1901 NEZIGNAN AU FIL DES ANS domicilié(e) 13 Rue GAMBETTA,34120 NEZIGNAN-L'EVÊQUE - 34120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE MAILLET domicilié(e) 3 Villaé Moliéri,34120 NEZIGNAN-L'EVËQUE - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rézignan Au Fil Des ans est expirée depuis le 20 novembre 2016.


NEZIGNAN AU FIL DES ANS ASSOCIATION LOI 1901 - 13 Rue GAMBETTA,34120 NEZIGNAN-L'EVÊQUE - 34120 - France


ANDRE MAILLET - 3 Villaé Moliéri,34120 NEZIGNAN-L'EVËQUE - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.