Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONEYBUN
NEZ SENS SARL

Numéro de dépôt :
96611587
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque HONEYBUN

Déposée le 20 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEZ SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONEYBUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEZ SENS domicilié(e) 18, rue Le Sueur, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 472 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEZ SENS - France.

La marque HONEYBUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONEYBUN est expirée depuis le 20 février 2006.

NEZ SENS a également déposé les autres marques suivantes : TYPIQUE , LES PARFUMS PAUL CEZANNE , REELLE , LUCIE CHERIE , MYSTIC SOURCE , ALLEGRINE , LUCIE BABY , RAMDAM , INDEX , PRIORITY


NEZ SENS SARL - 18, rue Le Sueur, 75116 PARIS - France - SIREN 400472585


NEZ SENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 11 mai 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°254142 - Publication au BOPI 1998-05-11

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.