Déposée le 20 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEZ SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HONEYBUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEZ SENS domicilié(e) 18, rue Le Sueur, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 472 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEZ SENS - France.
La marque HONEYBUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEZ SENS SARL - 18, rue Le Sueur, 75116 PARIS - France - SIREN 400472585
NEZ SENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 11 mai 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°254142 - Publication au BOPI 1998-05-11
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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