Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XAVIER-FEAL
Numéro de dépôt :
1286020
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1994
Présentation de la marque XAVIER-FEAL
Déposée le 4 juillet 1984 par NEYTON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XAVIER-FEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XAVIER-FEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER-FEAL est expirée depuis le 4 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10