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Marques déposées par NEYTON Georges
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ARNAUD DE BAYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE BAYEUX
NEYTON Georges

Numéro de dépôt :
1359855
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1996

Présentation de la marque ARNAUD DE BAYEUX

Déposée le 16 juin 1986 par NEYTON Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARNAUD DE BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEYTON Georges, domicilié(e) 7, rue de St-Exupéry, 38490 LES ABRETS (France). - France.

La marque ARNAUD DE BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DE BAYEUX est expirée depuis le 16 juin 1996.


NEYTON Georges - 7, rue de St-Exupéry, 38490 LES ABRETS (France). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

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