Déposée le 17 mars 2014 par monsieur NEYT Jean-Claude et monsieur SIMOND Mickaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CALNESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Les déposants sont monsieur NEYT Jean-Claude domicilié(e) 9 rue du Crest - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France et monsieur SIMOND Mickaël domicilié(e) 27 bis rue des neuf soleils - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEYT Jean-Claude domicilié(e) 9 rue du Crest - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France.
La marque CALNESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALNESIS est expirée depuis le 17 mars 2024.
M. NEYT Jean-Claude - 9 rue du Crest - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France
M. SIMOND Mickaël - 27 bis rue des neuf soleils - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
M. NEYT Jean-Claude - 9 rue du Crest - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 7 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653414 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Appareils et instruments scientifiques de mesures ; équipements de traitement de données pour ordinateurs ; logiciels informatiques adaptés à l'instrumentation scientifique ;
Éducation et formation ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'ingénierie pour caractériser des produits chimiques, pharmaceutiques, biologiques, pétroliers, cosmétique ; mesures de grandeurs physiques et chimiques [travaux d'ingénieurs] ; études de projets techniques et recherches, développements (conception, élaboration) de nouveaux produits ou méthodes de mesure, conception et développement de logiciels ; élaboration et maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de consultations professionnelles en matière de recherches scientifiques et technologiques ; études de projets scientifiques et techniques ; services de conseils en recherche, développement ; recherches scientifiques et techniques ; bureau d'études techniques ; veille technologique [travaux d'ingénieurs].
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