Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NEYRPIC FRAMATOME MECANIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95598949
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NEYRPIC FRAMATOME MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEYRPIC FRAMATOME MECANIQUE domicilié(e) Tour FRAMATOME - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 040 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598949.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 2005.


NEYRPIC FRAMATOME MECANIQUE (société anonyme) - Tour FRAMATOME - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 340040781


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Machines-outils; machines pour le bâtiment et les travaux publics, en particulier foreuses et tunneliers.Vêtements, à savoir notamment blouses, vestes, pantalons, combinaisons, tee-shirt, gants et casquettes.Services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation d'ouvrages de travaux publics; travaux publics; services de constructions dans le domaine du bâtiment et des travaux publics; services de construction et de réparation de machines-outils et/ou de machines pour le bâtiment et les travaux publics, en particulier de foreuses et de tunneliers; informations en matière de construction, de réparation, d'entretien et d'installation d'ouvrages de travaux publics; location de machines de chantiers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.