Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROBOT LED
M. neyroud nicolas

Numéro de dépôt :
3895627
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROBOT LED de neyroud nicolas

Présentation de la marque ROBOT LED

Déposée le 9 février 2012 par monsieur neyroud nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBOT LED »

Le déposant est monsieur neyroud nicolas domicilié(e) 17 rue de la motte - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. neyroud nicolas domicilié(e) 17 rue de la motte - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 41

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque ROBOT LED est expirée depuis le 9 février 2022.


M. neyroud nicolas - 17 rue de la motte - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France


M. neyroud nicolas - 17 rue de la motte - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet total n°588484 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; étamage ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.