Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JustiDev La dernière génération de progiciels de gestion des cabinets d'instruction
NEYRIAL INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3207231
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
JustiDev La dernière génération de progiciels de gestion des cabinets d\'instruction de NEYRIAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque JustiDev La dernière génération de progiciels de gestion des cabinets d'instruction

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) NEYRIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JustiDev La dernière génération de progiciels de gestion des cabinets d'instruction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEYRIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 10 Rue Depailler,63000 Clermont-Ferrand - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 722 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEYRIAL CENTRE FRANCE domicilié(e) 10 Rue Depailler, BP 292,63008 Clermont-Fd Cedex 1 - 63008 - France.

La marque JustiDev La dernière génération de progiciels de gestion des cabinets d'instruction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207231.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JustiDev La dernière génération de progiciels de gestion des cabinets d'instruction est expirée depuis le 27 janvier 2013.

NEYRIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EPITOGE


NEYRIAL INFORMATIQUE SA - 10 Rue Depailler,63000 Clermont-Ferrand - 63000 - France - SIREN 319722054


NEYRIAL CENTRE FRANCE - 10 Rue Depailler, BP 292,63008 Clermont-Fd Cedex 1 - 63008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Logiciel de Gestion pour ordinateur destiné au monde de la justice et plus précisemment aux tribunaux d'Instance et de Grande Instance Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs Gestion de fichiers informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.