Marque expirée - Marque en non vigueur

TISSMARQUES
NEYRET FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466360
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
03/05/2018

Présentation de la marque TISSMARQUES

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) NEYRET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « TISSMARQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEYRET FRERES domicilié(e) Impasse Côte Thiollière,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2387164) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 976 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2387164) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TISSMARQUES est expirée depuis le 3 mai 2018.

NEYRET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : OBLABEL , PICK-UP


NEYRET FRERES Société Anonyme - Impasse Côte Thiollière,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2387164) - 42000 - France - SIREN 349976795


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2387164) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2387164 - Publication au BOPI 2008-10-10

Renouvellement sans limitation n°2115412 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Toutes marques, étiquettes, tissées ou imprimées, ou susceptibles de recevoir des inscriptions manuscrites.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.