Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXTINOMS
Numéro de dépôt :
943722
Date de dépôt :
06/01/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque TEXTINOMS
Déposée le 6 janvier 1976 par Neyret Frères & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « TEXTINOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEXTINOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TEXTINOMS est expirée depuis le 6 janvier 1986.
Neyret Frères & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496