Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABITISS
NEYRET Frères & CIE

Numéro de dépôt :
1200321
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque STABITISS

Déposée le 24 mars 1982 par NEYRET Frères & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « STABITISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEYRET Frères & CIE, domicilié(e) 16, rue du Jeu de l'Arc, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2001150) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2001150) - France.

La marque STABITISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABITISS est expirée depuis le 24 mars 2002.

NEYRET Frères & CIE a également déposé les autres marques suivantes : FLOTISS , TEXTINOMS , ECONOMS , SOLLABEL , FIX-UP , SCOTHER , BOUTONDEUIL , IMPRINOMS , FAIRLABEL , PAP


NEYRET Frères & CIE - 16, rue du Jeu de l'Arc, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2001150) - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2001150) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1992 n°2001150 - Publication au BOPI 1992-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Etiquettes imprimées ou tissées sur tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.