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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEYRET FRERES & CIE
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SCOTHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTHER
NEYRET FRERES & CIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92446904
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque SCOTHER

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEYRET FRERES & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEYRET FRERES & CIE domicilié(e) 16-18, rue du Jeu de l'Arc, 42006 SAINT.ETIENNE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 976 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SCOTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTHER est expirée depuis le 16 décembre 2002.

NEYRET FRERES & CIE a également déposé les autres marques suivantes : STABITISS , FLOTISS , TEXTINOMS , ECONOMS , SOLLABEL , FIX-UP , BOUTONDEUIL , IMPRINOMS , FAIRLABEL , PAP


NEYRET FRERES & CIE (S.A.R.L.) - 16-18, rue du Jeu de l'Arc, 42006 SAINT.ETIENNE CEDEX 01 - France - SIREN 349976795


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Rubans adhésifs pour la papeterie, ou le ménage, clichés à adresses, étiquettes en carton, articles de papeterie autocollants, clichés d'imprimerie, fiches, formulaires, produits de l'imprimerie, articles de papeterie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.