Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRINOMS
Neyret Frères & Cie

Numéro de dépôt :
943004
Date de dépôt :
23/12/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque IMPRINOMS

Déposée le 23 décembre 1975 par Neyret Frères & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « IMPRINOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Neyret Frères & Cie domicilié(e) (soc. à r. l.), 16, rue du Jeu-de-l'Arc, Saint-Etienne. - France.

La marque IMPRINOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque IMPRINOMS est expirée depuis le 23 décembre 1985.

Neyret Frères & Cie a également déposé les autres marques suivantes : STABITISS , FLOTISS , TEXTINOMS , ECONOMS , SOLLABEL , FIX-UP , SCOTHER , BOUTONDEUIL , FAIRLABEL , PAP


Neyret Frères & Cie - (soc. à r. l.), 16, rue du Jeu-de-l'Arc, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Noms imprimés sur petit ruban étroit, destinés à marquer des trousseaux ou autres vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.