Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIRLABEL
NEYRET Frères & Cie

Numéro de dépôt :
1003300
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
SAINT ETIENNE

Présentation de la marque FAIRLABEL

Déposée le 18 novembre 1976 par NEYRET Frères & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT ETIENNE), la marque française « FAIRLABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEYRET Frères & Cie domicilié(e) (S.A.R.L.) 16 rue du Jeu de l'Arc 42000-ST. ETIENNE - France.

La marque FAIRLABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FAIRLABEL est expirée depuis le 18 novembre 1986.

NEYRET Frères & Cie a également déposé les autres marques suivantes : STABITISS , FLOTISS , TEXTINOMS , ECONOMS , SOLLABEL , FIX-UP , SCOTHER , BOUTONDEUIL , IMPRINOMS , PAP


NEYRET Frères & Cie - (S.A.R.L.) 16 rue du Jeu de l'Arc 42000-ST. ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Etiquettes tissées à liages invisibles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.