Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEEFILL
NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97694086
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2017

Présentation de la marque SWEEFILL

Déposée le 8 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEEFILL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2344254) - 49650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2344254) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEEFILL est expirée depuis le 8 septembre 2017.

NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MATISSIA , MA MAISON PASSIONNEMENT , PARAFIX , SOLEKIT , NEYRLON , SOLEA , MILLE ET MILLE NUITS , CACHE-CACHE , MATISSIA , TETE A TETE


NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée - Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2344254) - 49650 - France - SIREN 786094722


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2344254) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344254 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Oreillers, traversins, coussins, articles de literie (non-médicaux). Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matière plastiques pour de tels produits

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.