NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
95599438
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
Présentation de la marque MILLE ET MILLE NUITS
Déposée le 29 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILLE ET MILLE NUITS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2295884) - 49650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295884) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée - Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2295884) - 49650 - France - SIREN 786094722
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295884) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22
Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295884 - Publication au BOPI 2005-08-29
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Meubles; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), literie (à l'exception du linge), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier ou matière plastique.Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; tissus élastiques, tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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