NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
95579054
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
Présentation de la marque MA MAISON PASSIONNEMENT
Déposée le 5 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA MAISON PASSIONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2304767) - 49650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2304767) - 75008 - France.
La marque MA MAISON PASSIONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée - Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2304767) - 49650 - France - SIREN 786094722
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2304767) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304767 - Publication au BOPI 2006-01-09
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Parasols et cannes.Meubles; glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge); objets d'art en bois, liège, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus à usage textile; housses en tissu, nappes (non en papier); coussins, oreillers, rideaux et doubles rideaux en matières textiles, jetés de lits et de canapés, poufs
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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