Marque expirée - Marque en non vigueur

CANICULE
NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95591155
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015

Présentation de la marque CANICULE

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANICULE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2292329) - 49650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2292329) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANICULE est expirée depuis le 5 octobre 2015.

NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MATISSIA , MA MAISON PASSIONNEMENT , PARAFIX , SOLEKIT , NEYRLON , SOLEA , MILLE ET MILLE NUITS , CACHE-CACHE , MATISSIA , TETE A TETE


NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée - Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2292329) - 49650 - France - SIREN 786094722


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2292329) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292329 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Parasols et cannes.Sièges de jardin en matière plastique.Tissus à usage textile; nappes, coussins et oreillers

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).