Déposée le 5 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) NEYRAT PEYRONIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEYRAT PEYRONIE domicilié(e) Rue de la Guerlande, 71880 CHATENOY LE ROYAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEYRAT PEYRONIE SA - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604879.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEYRAT PEYRONIE SA - Rue de la Guerlande, 71880 CHATENOY LE ROYAL - France - SIREN 725720379
NEYRAT PEYRONIE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Inscription le 20 janvier 2004 - Gage constitué n°385242 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 20 janvier 2004 - Gage constitué n°385241 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°357984 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°357985 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 20 janvier 2004 - Gage constitué n°385240 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°357983 - Publication au BOPI 2002-10-28
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, fourreaux de parapluies parasols, cannes, fouets et sellerie, lanières de cuir, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos meubles glaces (miroirs): produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacré, écume de mer succédantes de toutes ces matières ou matières plastique, à savoir: coussins, socles de parasols présentoirs Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voiture), voiles (gréément), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Construction métallique à savoir: "abris de jardin" (tonnelle) Construction non métallique à savoir: "abus de jardin" (tonnelle)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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