Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UniversCité
M. NEYRAT Frédéric

Numéro de dépôt :
3920219
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
UniversCité de NEYRAT Frédéric

Présentation de la marque UniversCité

Déposée le 15 mai 2012 par monsieur NEYRAT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UniversCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur NEYRAT Frédéric domicilié(e) 40 avenue Emile Labussière - 87100 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEYRAT Frédéric domicilié(e) 40 avenue Emile Labussière - 87100 - LIMOGES - France.

La marque UniversCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UniversCité est expirée depuis le 15 mai 2022.


M. NEYRAT Frédéric - 40 avenue Emile Labussière - 87100 - LIMOGES - France


M. NEYRAT Frédéric - 40 avenue Emile Labussière - 87100 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595325 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.