Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Canons "LES CANONS"
NEY FRANÇOISE (SECKLER)
RICHARD CHANTAL

Numéro de dépôt :
1751370
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque Les Canons "LES CANONS"

Déposée le 28 novembre 1989 par NEY FRANÇOISE (SECKLER et RICHARD CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Canons "LES CANONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont NEY FRANÇOISE (SECKLER) domicilié(e) 23, Rue de FONTENAY, 94130 NOGENT - France et RICHARD CHANTAL domicilié(e) 75, Route de LA GARENNE, 92140 CLAMART - France.

La marque Les Canons "LES CANONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Canons "LES CANONS" est expirée depuis le 28 novembre 1999.


NEY FRANÇOISE (SECKLER) - 23, Rue de FONTENAY, 94130 NOGENT - France

RICHARD CHANTAL - 75, Route de LA GARENNE, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Groupes de chanteurs et chanteuses - Divertissements - Spectacles.