Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEXTSTEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEXTSTEP domicilié(e) 22 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 470 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.
NEXTSTEP, Société à responsabilité limitée - 22 RUE DELAMBRE - 75014 - PARIS - France - SIREN 504470402
IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Services d'abonnement à des visites guidées ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Organisation d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques ; réservation d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; organisation de voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de billetterie [divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques itinérantes ; prêts de livres ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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