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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems
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TITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITUS
NEXTER Systems, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3998499
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
TITUS de NEXTER Systems

Présentation de la marque TITUS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 16 avril 2023.

NEXTER Systems a également déposé les autres marques suivantes : FAST HIT , ALNITAK , GAPPAC , KIT AZUR , PG Guard , VERCORS , GVT , PROTECSIT , ARAVIS , ARBARON


NEXTER Systems, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France - SIREN 379706344


Cabinet Chaillot - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807549 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Véhicules militaires ; Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; Véhicules blindés légers ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge compris entre 5 tonnes et 19 tonnes ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge supérieur à 19 tonnes ; Tourelles pour véhicules blindés ; Véhicules de déminage ; Véhicules du génie ; Véhicules sanitaires ; Véhicules poste de commandement ; Véhicules d'observation ; Véhicules d'assaut ; Véhicules de dépannage ; Véhicules de secours et d'assistance ; Véhicules de protection civile ;

Armes à feu ; Munitions ; Explosifs ; Canons ; Mortiers ; Mitrailleuses ; Armes montées sur véhicule ; Tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.