Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) NEXTER SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « nexter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER SYSTEMS domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque nexter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457560.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France - SIREN 379706344
CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576816 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629577 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06
Matériaux de construction métallique ; constructions métalliques ; constructions mécanosoudées ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs à savoir blindages.
Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Générateur électrique à pile à combustible. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement ; moteurs hydrauliques ; vérins hydrauliques ; robinets et corps de robinets ; vannes (parties de machines) ; distributeurs hydrauliques ; freins hydrauliques ; récupérateurs de tir à savoir composant mécanique ou hydro-pneumatique emmagasinant l'énergie de recul du tir d'une arme pour assurer le retour en batterie de l'arme après le tir ; outillages à savoir outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir montages mécaniques d'outils coupants sur un support pour permettre un usinage à l'aide d'une machine outil et à savoir moyens de positionnement et de maintien de pièces mécaniques avant leur usinage.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations sur le retour d'expérience ; équipement (ordinateur ou terminal informatique) permettant le dialogue et l'échange d'informations et de données entre opérateurs distants au cours d'opérations de maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; ordinateur ou appareil permettant la commande à distance d'un organe électrique, électronique, hydraulique ou mécanique ou d'un moyen de test ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique à savoir lasers à usage non médical ou brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; équipements de test pour boîtiers électriques, électroniques ou pour cartes électroniques ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, notamment dispositif mettant en œuvre un générateur de champ magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la signature magnétique du véhicule ;.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires à savoir, châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspension, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareils et commandes) de protection d'une plateforme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plateforme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.
Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.
Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.
Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingénierie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes électriques et électroniques ; travaux d'ingénierie d'outillage et de réparation ; travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.
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