Déposée le 20 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) NEXTER SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER SYSTEMS domicilié(e) 34 BOULEVARD DE VALMY - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470704.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER SYSTEMS, Société anonyme - 34 BOULEVARD DE VALMY - 42300 - ROANNE - France - SIREN 379706344
CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633859 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-02
Constructions mécanosoudées ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs à savoir : blindages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou a chenilles ; chars ; véhicules équipés d'un système d'arme ; tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires ; véhicules postes de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareil de commande) de protection d'une plate-forme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plate-forme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; pistolets sous forme de jouets ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
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