Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAPPAC
NEXTER Systems, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3354380
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2025
GAPPAC de NEXTER Systems

Présentation de la marque GAPPAC

Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAPPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque GAPPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAPPAC arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

NEXTER Systems a également déposé les autres marques suivantes : FAST HIT , GVT , PROTECSIT , ALNITAK , VERCORS , TARANIS , ARBARON , CAESAR , KIT AZUR , PG Guard


NEXTER Systems, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France - SIREN 379706344


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2583977 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13

Machines outils. Moteurs. Moteurs électriques. Accouplements et courroies de transmission. Générateurs d'électricité. Alternateurs. Dynamos. Groupes électrogènes. Groupe auxiliaires de puissance. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courants électriques. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Equipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Logiciels. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Groupe électrique à pile à combustible. Véhicules. Véhicules automobiles. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules électriques. Accessoires pour véhicules automobiles à savoir parties constitutives de moteurs, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, dispositif d'affichage de la consommation électrique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.