Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE domicilié(e) 5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214 - 78002 - VERSAILLES CEDEX - France.
La marque FAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER Systems, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France - SIREN 379706344
CABINET CELANIE - 5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214 - 78002 - VERSAILLES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 26 novembre 2013 - Concession de licence n°613395 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568020 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; révolvers ; pistolets ; fusils. Jouets ; pistolets à air, fusils, carabine, révolvers, pistolets sous forme de jouets.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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