Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ECIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque ECIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER Systems, SA - 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France - SIREN 379706344
CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407892 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534144 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714277 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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